Karlsruher Handschriften 514 a.

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5. Memoire des Agens Generaux du Clerge au roy. A. Paris, chez Pierre Simon. 1740. [Druck, ohne Titel.)

6. Extrait du procez verbal de l'assemblee generale du clerge de France, Tenue ä Paris aux Grands Augustins en l'annee mil sept Cent quarante. (1740.) {Druck.)

7. Mandement du vicaire general de Monseigneur l'eveque de Mäcon, au sujet du mandement de M. l'abbe de Cluny, en datte du 29. Mars 1739. Paris, chez Pierre Simon 1739. ( Druck.)

8. Precis pour MM. les Agens Generaux du Clerge, et pour M. l'Eveque de Macon. A Paris, chez Pierre-Guillaume Simon, 1744. (Druck.)

9. Remontrance du cardinal d'Auvergne au Roy, (que le sieur Eveque de Mäcon ayant entrepris de depoüiller l'Abbaye de Cluny des droits eminens, qui lui sont acquis par les Titres les plus solemnels, et par la possession la plus ancienne, a forme differentes demandes, tant contre l'Archidiacre de cette Abbaye, que contre le Suppliant). A. Paris, chez Pierre Simon. 1739. (Druck, ohne Titel.)

10. Arrest du conseil d'Estät du Roy, Par lequel Sa Majeste ordonne que l'Arret de son Conseil d'Etat du 22. Juillet 1740. sera execute suivant sa forme et teneur; et en consequence, fait tres-expresses inhibitions et defenses, tant aux Freres Foccard et Musnier denommes audit Arret, qu'ä tous autres Religieux, Officiers ou Membres de l'Abbaye de Cluny, de se pourvoir ailleurs que pardevant les Commissaires nommes par Sa Majeste, par les Arrets de son Conseil d'Etat des 20. Juin 1738. et 28. Mars 1739. en eas de contestations entre ladite Abbaye et Ordre de Cluny, Officiers et Membres dudit Ordre, et M. l'Eveque de Macon, son Official ou ses Grands-Vicaires, concernant l'exercice de la Jurisdiction Episcopale, ou y ayant relation de quelquo maniere que ce soit; et ce ä peine de nullite, Cassation de Procedures, trois mille livres d'amende qui demeurera encourue par le seul fait, et applicable ä l'Hopital de Macon, et de tous depens, dommages et interets. Du 30. Aoüt 1740. A Paris, chez Pierre Simon, et Pierre-Guillaume Simon 1740. (Druck.)

11. Recueil de pieces qui etablissent l'excemption et la Jurisdiction de l'Abbaye de Cluny sur la Ville et Bans de Cluny. (Druck.)

12. Seconde Memoire, Pour M. le Cardinal d'Auvergne, Abbe general de l'Abbaye et de l'Ordre de Cluny. Contre M. l'Eveque de Mäcon, au sujet de la Jurisdiction Episcopale sur la Ville et Bans de Cluny. A Paris, chez Pierre-Guillaume Simon. 1742.. (Druck.)

13. Arrest du conseil d'Estat du Roy, Par lequel, sur la Requete de l'Assemblee generale du Clerge tenue en l'annee 1740. Sa Majeste a declare nuls et comme non avenus, les Arrets obtenus au Grand Conseil par les Freres Foccard et Musnier, Religieux de l'Abbaye de Cluny, les 12. Juin et 4. Juillet 1739". En consequence a renvoye l'appel comme d'abus interjette par lesdits Freres Foccard et Musnier, des Ordonnances rendues par le Vicaire-General de M. l'Eeque de Mäcon ou son Official, les 9. May et premier Juin 1739. et tout ce qui a ete fait ou pourroit etre fait contre eux, pardevant les Commissaires nommes par Sa Majeste par les Arrets de son Conseil d'Etat des 20. Juin 1738. et 28. Mars 1739.